Appel à volontaires sur un projet d'expérimentation démocratique

A qui s'adresse ce site en priorité ?

A toute personne déjà convaincue de la nécessité de mettre en place en France (et ailleurs), et pour la première fois, une véritable démocratie, c’est-à-dire un régime dans lequel le peuple aura délégué son pouvoir à des citoyens volontaires, réunis en assemblées, et dont le mandat sera court et non renouvelable pour la plupart d’entre eux, ces assemblées démocratiques opérant dans un système qui en contrôle le bon fonctionnement dans le respect des règles démocratiques, par opposition à celles d’un régime républicain dans lequel des élus en petit nombre disposent d’un pouvoir considérable sans que le peuple ne soit à l’origine des lois ni ne les vote, ni ne puisse facilement révoquer ces élus.

Pourquoi ce site ?

Ce site présente un appel à volontaires pour renforcer l'équipe d'un projet d’expérimentation originale d’une assemblée dite « strictement démocratique et efficace » dont le principal objectif sera d'élaborer son propre règlement intérieur. Cette page ainsi que celles qui suivent présentent le projet sous tous ses aspects.

Cet appel à volontaires sera d’actualité tant que la mention « appel terminé, tous les volontaires ont été trouvés » n’apparaîtra pas en haut de cette page. A défaut de cette mention, la recherche est donc en cours : n’hésitez pas à nous transmettre vos coordonnées téléphoniques et email (avec vos questions éventuelles) si le projet vous intéresse (cf. page "Contact, inscription") !

Le projet s’adresse en priorité à des volontaires qui sont :

- capables de participer à des travaux nécessitant des efforts de rédaction assez nombreux,

- suffisamment disponibles pour participer aux travaux de préparation et aux travaux de simulation de l'assemblée (le nombre d'heures estimé par semaine ou par mois est indiqué dans la dernière partie de la vidéo de présentation du projet),

- suffisamment motivés pour consentir à cet effort dans la durée,

Dans la page « Contact, Inscription », vous pourrez faire connaître votre intérêt pour ce projet et être ensuite recontacté(e).

Qui est à l'initiative de ce projet ?

Un citoyen français, indépendant de tout parti politique, qui a envie d’apporter sa contribution à l’avancement du projet démocratique dans notre pays en complément des ateliers constituants.

L'idée du projet

Aujourd’hui, nous sommes sans doute quelques centaines de milliers de citoyens à avoir pris conscience de cet état de fait et à appeler de nos vœux l’émergence, en France et ailleurs, d’un véritable régime démocratique (« Démocratie directe », « Démocratie réelle », « Démocratie participative », ou tout simplement « Démocratie »). Et ce nombre ira certainement croissant au cours des années à venir. La colère gronde sur internet, dans les réunions entre citoyens et, désormais dans la rue chaque samedi.

Un jour - bientôt peut-être si le peuple se « fâche » à la suite d’événements particuliers, un système réellement démocratique sera mis en place pour la première fois en France et, espérons-le, ailleurs.

On peut imaginer que ce système reposera notamment sur des assemblées démocratiques composées de citoyens volontaires tirés au sort. Bien entendu, cela suppose qu’au préalable, la France soit sortie du piège que représente l’Union Européenne.

Au niveau national, il y aurait alors une Assemblée Constituante chargée de définir et de faire évoluer la Constitution, ainsi que, par exemple, une Assemblée Nationale chargée de voter les lois. Ces assemblées pourraient non seulement proposer des articles de la Constitution (ou des textes de lois) mais pourraient également les voter. Elles seraient dotées par conséquent d’un grand pouvoir et d’une grande responsabilité envers les citoyens. Leur efficacité sera donc primordiale. Ces assemblées pourront regrouper 500 voire 1000 citoyens.

Imaginons le jour où une assemblée est mise en place. Que lui faut-elle pour être opérationnelle et efficace le plus rapidement possible ? Outre des moyens matériels et financiers, elle pourrait profiter de l’existence de deux documents « version V1 » (version de travail, à modifier) qui lui seraient livrés par ceux qui auront préparé la mise en place du nouveau système démocratique :

1) Une version de travail de la nouvelle Constitution, complète, cohérente, résultant de l’ensemble des ateliers constituants qui auront eu lieu jusque-là. Partant de cette version expérimentale, la nouvelle Assemblée Constituante pourra rapidement et pertinemment élaborer une version V1 applicable à la nation toute entière,

2) Une « version préparatoire» d’un règlement intérieur dans lequel seront regroupées toutes les règles de fonctionnement d’une assemblée démocratique.

Ces règles auront pour fonction de répondre (notamment) aux questions suivantes :

- comment s’assurer que l’assemblée respectera strictement et en permanence les « principes démocratiques » (qui seront eux-mêmes à définir précisément) ?

- comment s’assurer que l’assemblée se dotera de tous les moyens nécessaires pour élaborer et donc voter des textes pertinents et, en particulier, pour que ses membres disposent des connaissances objectives nécessaires pour travailler de manière pertinente ?

- comment s’assurer que l’assemblée fonctionnera d’une manière efficace, lui permettant d’élaborer et de voter des textes sans délai excessif ?

A partir de cette « version préparatoire » ou version V0, l’assemblée au pouvoir pourra élaborer rapidement et pertinemment une version V1 qui lui sera applicable et, par conséquent, pourra mettre en place le plus rapidement possible un bon fonctionnement au service de sa mission.

Le projet porte sur l’élaboration de cette version préparatoire du Règlement intérieur.

Il faut remarquer que le règlement intérieur d’une assemblée de niveau national dépend d’un certain nombre d’articles de la Constitution. C’est le cas actuellement dans le système actuel et ce sera aussi le cas en démocratie. Si bien qu’on ne peut présumer de ce que sera le règlement intérieur de ce type d’assemblée démocratique tant que l’on ne l’associe pas à une version ou une autre de la Constitution.

En quoi consiste le projet (en synthèse) ?

Le projet consiste à réaliser, à 30 participants environ et se réunissant à distance à l'aide d'outils collaboratifs, une simulation poussée du fonctionnement d’une assemblée dont le premier objectif sera d’élaborer, d’une manière strictement démocratique, un règlement intérieur très détaillé qui régira le fonctionnement de cette même assemblée, chaque nouvelle règle s’appliquant immédiatement aux travaux de l'Assemblée expérimentale.

Il s’agit évidemment d’une simulation car une assemblée démocratique aura une responsabilité politique réelle (élaboration et vote de lois) et sera normalement constituée d’un nombre nettement plus élevé de participants.

L’originalité du projet repose sur le choix de cet objectif mais également sur l’exigence de faire fonctionner cette assemblée d’une manière strictement démocratique, ce mode de fonctionnement étant inscrit à même le règlement intérieur.

Le terme « strictement » a été rajouté pour la forme, afin de mettre en valeur que – pour l’expérience – les règles du débat démocratique seront poussées à l’extrême : ainsi nul ne pourra, avec la meilleure intention du monde (rapidité, simplicité, …) imposer une quelconque disposition dans le règlement intérieur. Chacune des dispositions adoptées par l'assemblée pour ses propres besoins aura été proposée, débattue et votée par l'assemblée elle-même, suivant un processus strictement démocratique. L’ordre même dans lequel les propositions seront faites, donc l’ordre des thèmes abordés en séance, pourra faire l’objet d’une décision par l'assemblée plutôt qu'il ne soit imposé par quelques délégués.

De nombreuses règles seront sans doute nécessaires pour régir la manière dont les propositions seront examinées, feront l'objet d'un débat puis seront mises aux voix. Des règles seront aussi à prévoir pour affecter des charges spécifiques à certains participants (par exemple, Médiateur, Secrétaire, …) et pour définir leurs responsabilités. Des règles comportementales et des règles relatives au traitement des infractions au règlement intérieur viendront sans doute étoffer le règlement intérieur.

Ces règles constitueront un cadre nécessaire et suffisant pour que les principes démocratiques soient strictement respectés au cours des travaux parlementaires. Ces principes démocratiques seront eux-mêmes définis précisément dans le règlement intérieur par cette assemblée expérimentale. A cette liste de principes s’ajoutera nécessairement le principe d’efficacité : le règlement intérieur visera à conférer la plus grande efficacité aux travaux de l’assemblée, de même qu’on souhaitera que les futures assemblées démocratiques soient les plus efficaces possible dans l’intérêt du peuple.

Si ce projet peut vous intéresser, vous êtes invité(e) à visionner jusqu'au bout, et de préférence crayon à la main, la longue vidéo de présentation du projet disponible en 10 parties dans la page VIDEO de ce site. Vous y trouverez des précisions sur :

- les caractéristiques de notre assemblée strictement démocratique et efficace,
- les avantages d’un règlement intérieur détaillé mis au point par l’assemblée elle-même,
- les résultats attendus de cette expérimentation ainsi que leurs finalités (l’utilité attendue de ces résultats) - à lire pour bien comprendre l'intérêt du projet,

- les conditions à réunir pour pouvoir participer pleinement au projet et dans la durée,
- les prochaines étapes du projet et notamment la manière de rejoindre l'équipe actuelle pour la renforcer.